La sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines

Le présent recueil, qui intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l'évolution de la maind’oeuvre, du rôle des autorités compétentes, des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations, ainsi que l’élaboration de nouveaux instruments de l’OIT sur la sécurité et la santé au travail, vise spécifiquement l’industrie de l’extraction du charbon dans les mines souterraines. Le recueil initial de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines de charbon avait été adopté par le Conseil d’administration en 1986. Les activités extractives à ciel ouvert sont traitées dans le "Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert" (1991). Le présent recueil se fonde sur les principes établis par les instruments internationaux concernant la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs.

Recueil de directives | 13 mai 2006
Les deux premiers chapitres portent sur les objectifs du recueil et sur son application. Les deux chapitres suivants traitent, dans le contexte national, des responsabilités, obligations et droits de l’autorité compétente, des services d’inspection du travail, des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations, des fournisseurs, des fabricants et concepteurs, des sous-traitants, et des systèmes et services de gestion de la sécurité et de la santé au travail, ainsi que des services chargés des déclarations en matière de sécurité et de santé au travail.

La partie II du recueil présente une méthodologie qui permet d’identifier les dangers et de déterminer les risques.

La partie III du recueil porte sur les divers dangers existant habituellement dans l’exploitation des mines de charbon souterraines: poussières, explosions, incendies, venues d’eau, accidents dus à des décharges électriques, machines et dangers au jour. Chaque section présente une description des dangers, une évaluation des risques et des orientations sur les mesures d’élimination ou de prévention de ces risques. Elle traite également de la conception et de l’entretien requis des mines de charbon, ainsi que du transport, des compétences et de la formation, des équipements de protection individuelle, de la préparation aux situations d’urgence, de la protection spéciale et des questions d’hygiène.

Les annexes présentent des informations sur la surveillance de la santé des travailleurs, la surveillance du milieu de travail et la mise en place d’un système de gestion de la sécurité et de la santé au travail, ces dernières empruntées aux instruments pertinents de l’OIT. Ces instruments étant tenus à jour, les références qui s’y rapportent dans les versions électroniques du présent recueil seront adaptées en conséquence. Il est également fourni des informations sur les limites d’exposition.