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Commentaires adoptés par la Commission d'experts: Lithuania

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Adopté par la commission d'experts 2023

ConventionCommentaires
C029Demande directe 2023
C108Demande directe 2023
MLC, 2006Demande directe 2023
C188Demande directe 2023

Adopté par la commission d'experts 2022

ConventionCommentaires
C001Observation 2022
C014Demande directe 2022
C019Demande directe 2022
C047Observation 2022
C081Observation 2022
C081Demande directe 2022
C115Demande directe 2022
C127Demande directe 2022
C144Demande directe 2022
C160Demande directe 2022
C183Demande directe 2022

Adopté par la commission d'experts 2021

ConventionCommentaires
C087Demande directe 2021
C098Demande directe 2021
C122Demande directe 2021 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C159Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2021
C181Demande directe 2021

Adopté par la commission d'experts 2020

ConventionCommentaires
C088Demande directe 2020
C100Demande directe 2020 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C100Observation 2020 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C111Demande directe 2020 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C111Observation 2020 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen

Adopté par la commission d'experts 2019

ConventionCommentaires
C131Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2019
C142Demande directe 2019
C149Demande directe 2019 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C173Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2019
C188Demande directe 2019 Rapport reçu le 06/09/2022 – En cours d’examen

Adopté par la commission d'experts 2018

ConventionCommentaires
C029Demande directe 2018 Rapport reçu le 06/09/2022 – En cours d’examen
C100Observation 2018 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C100Demande directe 2018 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C111Observation 2018 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C111Demande directe 2018 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
C144Demande directe 2018
C156Demande directe 2018 Rapport reçu le 12/10/2023 – En cours d’examen
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