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Commentaires adoptés par la Commission d'experts: Italy

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Adopté par la commission d'experts 2023

ConventionCommentaires
C029Demande directe 2023
C029Observation 2023
C081Demande directe 2023
C081Observation 2023
C122Demande directe 2023
C129Demande directe 2023
C129Observation 2023
C138Observation 2023
C149Demande directe 2023
C182Demande directe 2023

Adopté par la commission d'experts 2022

ConventionCommentaires
C081Demande directe 2022
C081Observation 2022
C129Observation 2022
C129Demande directe 2022
C189Demande directe 2022

Adopté par la commission d'experts 2021

ConventionCommentaires
C087Observation 2021
C151Demande directe 2021

Adopté par la commission d'experts 2020

ConventionCommentaires
C097Demande directe 2020
C100Demande directe 2020 Rapport reçu le 18/10/2023 – En cours d’examen
C111Observation 2020 Rapport reçu le 18/10/2023 – En cours d’examen
C111Demande directe 2020 Rapport reçu le 18/10/2023 – En cours d’examen
C143Demande directe 2020
C143Observation 2020

Adopté par la commission d'experts 2019

ConventionCommentaires
C026Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2019
C081Demande directe 2019
C081Observation 2019
C095Demande directe 2019
C099Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2019
C102Demande directe 2019
C118Demande directe 2019
C129Observation 2019
C129Demande directe 2019
MLC, 2006Demande directe 2019

Adopté par la commission d'experts 2018

ConventionCommentaires
C029Demande directe 2018 Rapport reçu le 15/11/2022 – En cours d’examen
C042Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2018
C105Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2018 Rapport reçu le 15/11/2022 – En cours d’examen
C142Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2018 Rapport reçu le 05/10/2023 – En cours d’examen
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