R013 - Recommandation (no 13) sur le travail de nuit des femmes (agriculture), 1921

Préambule

La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail,

Convoquée à Genève par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant réunie le 25 octobre 1921, en sa troisième session;

Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives au travail de nuit des femmes dans l'agriculture, question comprise dans le troisième point de l'ordre de jour de la session;

Après avoir décidé que ces propositions prendraient la forme d'une recommandation,

adopte la recommandation ci-après, qui sera dénommée Recommandation sur le travail de nuit des femmes (agriculture), 1921, à soumettre à l'examen des Membres de l'Organisation internationale du Travail, en vue de lui faire porter effet sous forme de loi nationale ou autrement, conformément aux dispositions de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail.