Article II, paragraphes 1 f), 2, 3 et 7, de la convention. Définitions et champ d’application. Gens de mer. Déterminations nationales.
Règle 1.4 et le code. Recrutement et placement.
Règle 2.1 et norme A2.1, paragraphes 1 et 4. Contrats d’engagement maritime. Conditions requises et contenu.
Règle 2.1 et norme A2.1, paragraphe 3. Contrats d’engagement maritime. Document sur les états de service à bord.
Règle 2.1 et norme A2.1, paragraphe 6. Contrat d’engagement maritime. Cessation du contrat. Préavis plus court pour des motifs d’urgence.
Règle 2.3 et le code. Durée du travail ou du repos. Champ d’application – Capitaines.
Règle 2.3 et norme A2.3, paragraphe 5. Durée du travail ou du repos. Nombre maximal d’heures de travail. Périodes de repos.
Règle 2.3 et norme A2.3, paragraphes 8 et 14. Durée du travail ou du repos. Repos compensatoire.
Règle 2.5 et norme A2.5.1, paragraphes 1 et 2. Rapatriement. Circonstances.
Règle 2.5 et norme A2.5.2. Garantie financière pour prêter assistance aux gens de mer en cas d’abandon.
Règle 2.6 et le code. Indemnisation des gens de mer en cas de naufrage.
Règle 2.7 et le code. Effectifs.
Règle 2.8 et le code. Développement des carrières et des aptitudes professionnelles et possibilités d’emploi des gens de mer.
Règle 3.1 et le code. Logement et loisirs.
Règle 3.2 et le code. Alimentation et service de table.
Règle 3.2 et norme A3.2, paragraphes 3 et 4. Cuisiniers de navire.
Règle 4.1 et norme A4.1, paragraphe 1, et règle 4.2 et norme A4.2.1, paragraphe 1. Soins médicaux à bord des navires et à terre. Débarquement dans un port étranger. Responsabilité des armateurs.
Règle 4.2 et normes A4.2.1 et A4.2.2. Responsabilité des armateurs. Garantie financière en cas de décès ou d’incapacité de longue durée.
Règle 4.3 et le code. Protection de la sécurité et de la santé et prévention des accidents.
Règle 4.5 et le code. Sécurité sociale.
Règle 5.1.2. Habilitation des organismes reconnus.
Règle 5.1.3. Déclaration de conformité du travail maritime.
Règle 5.1.6. Accidents maritimes.