Observation (CEACR) - adoptée 2018, publiée 108ème session CIT (2019)

Convention (n° 122) sur la politique de l'emploi, 1964 - Grèce (Ratification: 1984)

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La commission prend note des observations de la Confédération générale grecque du travail (GSEE), reçues le 1er septembre 2017. La commission prie le gouvernement de faire part de ses commentaires à cet égard.

Articles 1 et 2 de la convention. Politique active de l’emploi et mesures actives du marché du travail mises en œuvre dans le cadre du programme d’ajustement. Tendances de l’emploi. Dans ses commentaires précédents, la commission avait noté la persistance des taux élevés de chômage en Grèce et avait prié le gouvernement de rendre compte des mesures prises pour remédier à la situation. La commission note que la GSEE a de nouveau fait part de préoccupations, depuis 2010, concernant l’imposition par le gouvernement de mesures d’austérité dans le cadre de la mise en œuvre des programmes d’ajustement qui ont entraîné une vaste déréglementation arbitraire du marché du travail grec et par là même la violation des dispositions de la convention. La GSEE souligne qu’aucun progrès n’a été fait en ce qui concerne l’application de la convention, étant donné que les dispositions législatives que la Confédération considère incompatibles avec la convention n’ont pas été modifiées ni abrogées. Elle note en outre le taux élevé du chômage ainsi que la détérioration des conditions de vie de la population grecque en raison de la récession économique. Selon la GSEE, l’augmentation spectaculaire du chômage dans le pays est liée à trois phénomènes: i) le démantèlement de la législation relative à l’emploi temporaire qui a eu un effet dissuasif en termes d’embauche; ii) les faillites et les mises à pied; et iii) les nouvelles lois qui facilitent les licenciements. La commission note que, selon le gouvernement, le taux de chômage général a diminué, passant de 26,5 pour cent en 2014 à 24,9 pour cent en 2015. Selon la base de données ILOSTAT, le taux de chômage global était de 21,5 pour cent en 2017. Elle note que, malgré cette baisse continue, le taux de chômage reste élevé. Elle constate en outre que le taux d’emploi a augmenté pendant la même période, passant de 49,6 pour cent en 2014 à 51,3 pour cent en 2015. La GSEE observe que la Grèce continue d’avoir le taux d’emploi le plus bas parmi les pays de l’Union européenne (UE), notant qu’en 2016 le taux d’emploi était de 56,2 pour cent contre une moyenne de 71,1 pour cent pour l’UE. La GSEE affirme que le gouvernement n’a pas présenté d’exemples concrets de création d’emplois et de politiques actives de l’emploi ni d’efforts visant à encourager les chômeurs à retourner au travail. D’autre part, le gouvernement fait état d’un certain nombre de modifications législatives et de réformes du marché du travail, dans le cadre du troisième programme d’ajustement économique pour la Grèce, qui a débuté le 19 août 2015 et s’est achevé le 20 août 2018. A cet égard, le gouvernement se réfère aux recommandations formulées dans le Mémorandum d’accord actualisé sur les conditions spécifiques des politiques économiques (mai 2013), selon lesquelles, au cours de la période 2014-2020, il est nécessaire d’intensifier les efforts pour éviter le chômage permanent et de se concentrer sur l’intégration des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées ou ayant le plus besoin de revenus, la réduction des disparités du marché du travail et la mobilité professionnelle et régionale des travailleurs et le renforcement de l’économie sociale. La commission note que les politiques actives de l’emploi dont fait état le gouvernement sont essentiellement des programmes d’amélioration de l’emploi mis en œuvre par l’Organisation grecque d’emploi de la main-d’œuvre (OAED). Elle note également que les programmes de création de nouveaux emplois et d’acquisition d’expérience professionnelle constituent une priorité importante du ministère du Travail dans le cadre des programmes de la politique de relance de l’emploi, en particulier les programmes de travail communautaire axés sur les chômeurs de longue durée, la subvention des entreprises pour les encourager à recruter des chômeurs, les programmes de formation dans les secteurs les plus à la pointe de l’économie grecque ainsi que les nouvelles professions libérales. Selon Eurostat, le taux d’emploi à temps partiel en Grèce a affiché une tendance à la hausse depuis 2012, atteignant 9,4 pour cent en 2015. Ce pourcentage est considérablement plus élevé chez les jeunes que dans l’ensemble de la population (23,1 pour cent en 2015). La commission note qu’en 2015 le risque de pauvreté était de 11,6 pour cent pour les travailleurs ayant un emploi à plein temps et de 28,2 pour cent pour les travailleurs ayant un emploi à temps partiel. Elle note également que le taux de chômage de longue durée reste élevé, atteignant 73,2 en 2015. En ce qui concerne les mesures prises pour la compilation de statistiques et autres données concernant le nombre de personnes actives et la répartition de la main-d’œuvre, la commission prend note avec intérêt de la création en 2016 d’un mécanisme de recensement des besoins du marché du travail. Compte tenu de la persistance des taux particulièrement élevés de chômage en Grèce, la commission prie le gouvernement de fournir des informations plus détaillées sur la manière dont, conformément à l’article 2 de la convention, il suit de près les politiques et mesures en matière d’emploi adoptées ou prises pour atteindre les objectifs du plein emploi, productif et librement choisi, en consultation avec les partenaires sociaux. Elle prie en outre le gouvernement d’inclure des informations sur les mesures prises ou envisagées pour remédier à la situation nationale de l’emploi et de fournir des informations, y compris des données statistiques ventilées par sexe et par âge, sur l’impact des initiatives en faveur de l’emploi adoptées dans le cadre de la mise en œuvre d’une politique active de l’emploi, notamment sur les effets des mesures prises pour promouvoir l’intégration sur le marché du travail des chômeurs de longue durée. La commission prie le gouvernement de continuer à fournir des données statistiques ventilées par sexe et par âge concernant le nombre et la répartition des travailleurs, notamment l’importance de l’économie informelle et les tendances de l’emploi en matière d’emploi, de chômage et de sous-emploi visible.

Travailleurs vulnérables aux déficits de travail décent. La commission prend note des informations fournies par le gouvernement concernant les mesures en faveur de l’emploi ciblées sur des groupes de personnes vulnérables aux déficits de travail décent. A cet égard, le gouvernement met en œuvre des programmes de subventions pour fournir une assistance financière aux employeurs afin d’encourager le recrutement et le maintien dans l’emploi de personnes handicapées, d’anciens toxicomanes, d’anciens détenus, de personnes défavorisées et de personnes très défavorisées. La commission note que le gouvernement définit les personnes défavorisées comme étant celles qui, au cours des six derniers mois, n’ont pas occupé pendant plus d’un mois un emploi régulier rémunéré à plein temps, les élèves des établissements d’enseignement obligatoire qui n’ont pas achevé leurs études secondaires ou n’ont suivi aucun programme de formation professionnelle, les personnes de plus de 50 ans et les chefs de familles monoparentales; les personnes très défavorisées sont définies comme étant les détenteurs d’une carte de chômage en cours de validité depuis au moins vingt quatre mois, les jeunes délinquants ou les jeunes socialement en danger. La commission prie le gouvernement de fournir des informations à jour sur la nature et l’impact des mesures prises pour promouvoir le plein emploi, productif, librement choisi et durable pour les personnes vulnérables aux déficits de travail décent.

Emploi des jeunes. La commission note que les taux de chômage des jeunes n’ont cessé de diminuer, mais qu’ils sont toujours à un niveau préoccupant. Selon les données de l’Office grec de la statistique (ELSTAT), le taux de chômage des jeunes âgés de 15 à 24 ans a diminué, passant de 51,9 pour cent en 2015 à 50,9 pour cent en 2016. Selon la base de données ILOSTAT, le taux de chômage des jeunes était de 43,6 pour cent en 2017. Le gouvernement indique que faciliter l’accès à l’emploi des jeunes de moins de 29 ans est l’une de ses priorités. La commission prend note des informations fournies par le gouvernement concernant une série de programmes de relance de l’emploi, mis en œuvre dans le cadre du programme «Garantie pour la jeunesse», qui visent à améliorer l’employabilité des jeunes, à leur permettre d’être plus compétitifs et à faciliter leur insertion sur le marché du travail. A cet égard, la commission note, entre autres, que des chèques d’entrée et des programmes d’apprentissage sont offerts aux jeunes de 15 à 24 ans. Elle prend également note des programmes de subventions pour l’acquisition d’une expérience professionnelle et l’insertion professionnelle des jeunes et des programmes de formation et d’accréditation, mis en œuvre dans le cadre de l’Initiative pour l’emploi des jeunes, établie dans le cadre de la Garantie pour la jeunesse. Le gouvernement indique que le phénomène de «fuite des cerveaux» est devenu de plus en plus préoccupant étant donné que, selon les données de la Banque de Grèce, de 2008 à 2013, près de 223 000 jeunes âgés de 25 à 39 ans ont quitté définitivement le pays à la recherche d’un emploi mieux rémunéré et de meilleures perspectives sociales et financières sur les marchés du travail étrangers. La commission note que, si le rapport du gouvernement fournit des informations détaillées sur les problèmes recensés et les actions envisagées, il ne contient pas d’information sur les résultats des programmes mentionnés. Eu égard à la persistance des taux de chômage particulièrement élevés, la commission prie le gouvernement de communiquer des informations détaillées sur les résultats des mesures prises pour lutter contre le chômage des jeunes ainsi que sur les difficultés rencontrées à cet égard. Elle le prie en outre de continuer de communiquer des informations statistiques, ventilées par sexe et par âge, sur les tendances de l’emploi des jeunes. La commission prie par ailleurs le gouvernement de communiquer des informations sur les mesures prises ou envisagées pour enrayer la «fuite des cerveaux».

Travailleurs âgés. La commission note que les travailleurs âgés sont désavantagés par rapport aux autres catégories de travailleurs, car le taux d’activité des personnes âgées de 55 à 64 ans est nettement inférieur à celui des personnes âgées de 15 à 64 ans. Le gouvernement indique que le taux de chômage des travailleurs âgés était de 34,3 pour cent en 2015. Les femmes âgées de 55 à 64 ans avaient des taux de chômage encore plus élevés (29,6 pour cent en 2015). Le gouvernement mentionne un certain nombre de mesures visant à promouvoir l’emploi des personnes âgées, notamment l’octroi d’une aide financière aux employeurs afin de les encourager à employer des travailleurs âgés. La commission prie le gouvernement de fournir des informations sur les autres mesures adoptées pour améliorer l’employabilité des travailleurs âgés et promouvoir leur intégration et leur maintien sur le marché du travail, ainsi que sur leur impact.

Emploi des femmes. La commission note que le taux de chômage des femmes reste supérieur à celui des hommes. Selon la base de données ILOSTAT, en 2017, le taux de chômage des femmes était de 26,1 pour cent, contre 17,8 pour cent pour les hommes, et celui des jeunes femmes de 48,2 pour cent contre 39,3 pour cent pour les jeunes hommes. La commission note en outre que l’emploi à temps partiel est plus répandu chez les femmes (13,1 pour cent en 2015, contre 6,7 pour cent chez les hommes). Le gouvernement souligne que l’amélioration de l’emploi des femmes constitue un axe prioritaire de son nouveau Plan d’action national pour l’égalité de genre 2016 2020. La commission prend note des informations fournies par le gouvernement au sujet du projet «Soutenir l’emploi des femmes en encourageant l’esprit d’entreprise», qui vise à offrir aux femmes de multiples possibilités d’emploi et une aide pour leur permettre de créer leur propre entreprise. La commission prend également note du programme de subvention destiné à soutenir les nouveaux professionnels indépendants, en particulier les femmes. Rappelant le rapport global (2003) du BIT, intitulé L’heure de l’égalité au travail qui souligne que «Par la conjugaison d’une série de caractéristiques, les individus ou les groupes à l’identité complexe connaissent des situations spécifiques d’infériorité et d’exclusion.», la commission observe que les femmes qui appartiennent aussi à des groupes défavorisés sont victimes d’une double discrimination. Eu égard au taux de chômage plus élevé des femmes, la commission prie le gouvernement de fournir des informations sur la nature et l’impact des mesures adoptées en vue de promouvoir l’emploi des femmes, en particulier des femmes appartenant à des groupes défavorisés ou des travailleuses âgées, comme indiqué ci-dessus, afin de leur permettre d’accéder à un emploi décent et durable à tous les niveaux et dans tous les secteurs de l’économie.

Politiques et programmes d’enseignement et de formation. Le gouvernement indique que l’amélioration et l’expansion de l’enseignement et de la formation professionnels figurent parmi ses principales priorités. La commission prend note de la finalisation du «Cadre stratégique national pour l’amélioration de l’enseignement et de la formation professionnels et de l’apprentissage». Le gouvernement mentionne une série de mesures mises en œuvre par l’OAED dans le cadre de la formation professionnelle, notamment les prestations de service de 51 écoles professionnelles d’enseignement secondaire offrant des stages d’apprentissage, la fourniture de coupons-chèques destinés à mieux adapter l’enseignement supérieur au marché du travail, des chèques de formation, des chèques pour faciliter l’accession au marché du travail et des chèques pour la réinsertion professionnelle des chômeurs, surtout des jeunes. La commission note également que les programmes d’emploi mis en œuvre dans le cadre du programme opérationnel «Développement des ressources humaines, enseignement et formation tout au long de la vie 2014-2020» mettent l’accent sur la conception et la mise en œuvre de programmes visant à améliorer les connaissances et les compétences des travailleurs, notamment des personnes peu qualifiées qui souhaitent intégrer ou réintégrer le marché du travail. Le gouvernement indique que le mécanisme de recensement des besoins du marché du travail vise à améliorer les liens entre l’enseignement, la formation et les besoins du marché du travail. Il apporte une contribution aux organismes chargés de concevoir et de mettre en œuvre des programmes d’emploi et de formation afin d’éliminer les inadéquations de compétences. La commission prie le gouvernement de fournir des informations actualisées sur le nombre de personnes participant aux programmes d’enseignement et de formation et sur l’impact de ces programmes sur les possibilités d’emploi productif et durable pour les jeunes. Elle le prie également de fournir des informations sur l’impact du mécanisme de recensement des besoins du marché du travail sur la conception des politiques en matière d’enseignement et de formation professionnels et de développement des ressources humaines.

Promotion des petites et moyennes entreprises (PME). Entrepreneuriat. La commission prend note des informations fournies par le gouvernement sur les mesures de promotion des PME, dans le cadre du programme opérationnel «Compétitivité et entrepreneuriat relevant du Cadre de référence stratégique national 2007-2013». Le gouvernement se réfère à la mise en place de l’entrepreneuriat social et de l’économie sociale, à la création de l’organe de coordination des politiques pour le développement de l’économie sociale, ainsi qu’à la création du Fonds pour l’entrepreneuriat social et du Mécanisme central de soutien pour le développement et la promotion des entreprises sociales. Le gouvernement indique que le cadre nécessaire à la promotion de l’économie sociale sera finalisé au cours de la période de programmation 2014-2020 et conformément au «Plan stratégique pour le développement de l’entrepreneuriat social». La commission prie le gouvernement de fournir des informations sur les mesures prises pour améliorer l’environnement des entreprises en vue de soutenir le développement des PME et de créer des emplois pour les chômeurs. Elle le prie également de fournir des informations sur le cadre finalisé pour la promotion de l’économie sociale. Se référant à la recommandation (no 193) sur la promotion des coopératives, 2002, elle prie le gouvernement de fournir des informations sur les mesures prises pour promouvoir l’emploi productif à travers les coopératives.

Modernisation des institutions du marché du travail. Le gouvernement indique que, au cours de la période 2007-2013 l’OAED a commencé à redéfinir son modèle opérationnel en vue de la réforme globale du service public de l’emploi. La commission note, entre autres réalisations de la réforme, la mise en service des premiers centres de promotion accélérée de l’emploi et la création des premiers consortiums avec les agents sociaux, les entreprises de placement du personnel et les grandes entreprises pour la formation des demandeurs d’emploi. Le gouvernement indique qu’au cours de la période 2014-2020 les mesures concernant la réorganisation de l’OAED seront financées, sur la base du plan d’action convenu avec l’UE. Il ajoute qu’il fournira des informations plus détaillées sur l’efficacité de la réorganisation des institutions du marché du travail dans son prochain rapport. Se référant à sa demande directe de 2016 concernant la convention (no 88) sur le service de l’emploi, 1948, la commission prie le gouvernement de fournir des informations complémentaires sur l’efficacité de la réorganisation de ses institutions du marché du travail.

Article 3. Participation des partenaires sociaux. Le gouvernement indique que le mécanisme de recensement des besoins du marché du travail fonctionne en consultation permanente avec les représentants des organismes de production et des organisations publiques. A cet égard, la commission note que cinq des signataires de la Convention collective générale nationale du travail participent au Comité de coordination et au Réseau opérationnel des organismes chargés du mécanisme de recensement des besoins du marché du travail. Elle note également que les partenaires sociaux, dans le cadre du mécanisme, ont mené une enquête auprès des employeurs et des travailleurs dans tout le pays afin d’évaluer les postes vacants et l’adéquation des compétences de la main-d’œuvre, en vue de déceler les disparités entre professions et qualifications. La GSEE affirme que les processus de dialogue tripartite restent superficiels et n’ont pas été rétablis dans la pratique, ajoutant que des interventions législatives successives ont été entreprises sans se préoccuper du dialogue social. Elle note également qu’en novembre 2015 tous les partenaires sociaux nationaux se sont mis d’accord sur un document d’orientation commun intitulé «Renforcer l’efficacité du dialogue social tripartite», qui a été envoyé avec les documents d’orientation communs sur «le dialogue social et l’enseignement et la formation professionnels» et «le dialogue social et la discrimination au travail» au ministère du Travail, mais n’a jamais été pris en compte. La GSEE se déclare également préoccupée du fait qu’elle n’ait pas pu faire partie du Comité national de l’enseignement et de la formation professionnels, qui a été créé en 2017. La GSEE met l’accent sur les processus relatifs aux programmes d’assistance technique chapeauté par le BIT, en particulier le programme sur le travail non déclaré, où la présence des fonctionnaires du Bureau et le suivi systématique de la procédure garantissent la participation des partenaires sociaux dans le cadre du dialogue social tripartite. La commission prie à nouveau le gouvernement de fournir des informations sur les moyens mis en œuvre pour tenir compte des avis des organisations représentatives des travailleurs, des employeurs et des autres parties prenantes pour la formulation et la mise en œuvre des politiques actives de l’emploi, et pour qu’elles soient associées à l’élaboration et à l’application de ces politiques.